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Marques déposées par monsieur Joseph GILLET
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LA PROPRIETE DE L'A VENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PROPRIETE DE L'A VENIR
Monsieur Joseph GILLET, "Le Roc Percé", Le Monteil, 43700 BRIVES CHARENSAC.

Numéro de dépôt :
1239403
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
29/04/1993
LA PROPRIETE DE L\'A VENIR de Joseph GILLET

Présentation de la marque LA PROPRIETE DE L'A VENIR

Déposée le 29 avril 1983 par monsieur Joseph GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « LA PROPRIETE DE L'A VENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joseph GILLET - France.

La marque LA PROPRIETE DE L'A VENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROPRIETE DE L'A VENIR est expirée depuis le 29 avril 1993.

Joseph GILLET a également déposé les autres marques suivantes : ACCES LOISIRS


Monsieur Joseph GILLET, "Le Roc Percé", Le Monteil, 43700 BRIVES CHARENSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Vente appartements.